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Marques déposées par monsieur Claude DUBOIS
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LES VÉRANDAS DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VÉRANDAS DU SOLEIL
Monsieur Claude DUBOIS

Numéro de dépôt :
1276821
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
15/05/1994

Présentation de la marque LES VÉRANDAS DU SOLEIL

Déposée le 15 mai 1984 par monsieur Claude DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LES VÉRANDAS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude DUBOIS domicilié(e) 272, avenue de Grammont, 37000 TOURS - France.

La marque LES VÉRANDAS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VÉRANDAS DU SOLEIL est expirée depuis le 15 mai 1994.

Claude DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : NOMBRE DOR , LES SANS ETOILES , VERANDAZUR , CAPS RECHERCHE , MAISON DES GRANDS VINS DE BORDEAUX


Monsieur Claude DUBOIS - 272, avenue de Grammont, 37000 TOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Matériaux à bâtir laminés et fondus, serrurerie, matériaux de construction, verre brut ou mi-ouvré.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.